Syndicat intercommunal à vocation multiple Est-Artois : Différence entre versions

De Wikipasdecalais
Aller à : navigation, rechercher
(Page créée avec « Le syndicat intercommunal à vocation multiple Est-Artois a été créé par arrêté préfectoral du 19 mars 1973, entre les communes d’Acheville, [[Arleux-en-Gohel... »)
 
 
Ligne 3 : Ligne 3 :
  
 
'''Objet du syndicat :''' étude des problèmes d’intérêts intercommunaux ; réalisation des projets communs susceptibles de favoriser le développement et la modernisation de l’agriculture, dont le remembrement et l’habitat rural, ou d’améliorer les conditions de vie et de travail de la population.
 
'''Objet du syndicat :''' étude des problèmes d’intérêts intercommunaux ; réalisation des projets communs susceptibles de favoriser le développement et la modernisation de l’agriculture, dont le remembrement et l’habitat rural, ou d’améliorer les conditions de vie et de travail de la population.
 +
 +
[[Catégorie:SIVOM du Pas-de-Calais]]

Version actuelle en date du 28 novembre 2012 à 21:13

Le syndicat intercommunal à vocation multiple Est-Artois a été créé par arrêté préfectoral du 19 mars 1973, entre les communes d’Acheville, Arleux-en-Gohelle, Fresnoy-en-Gohelle, Gavrelle, Izel-lès-Équerchin, Neuvireuil, Oppy, Quiéry-la-Motte. Son siège était fixé à la mairie d’Izel-lès-Équerchin.


Objet du syndicat : étude des problèmes d’intérêts intercommunaux ; réalisation des projets communs susceptibles de favoriser le développement et la modernisation de l’agriculture, dont le remembrement et l’habitat rural, ou d’améliorer les conditions de vie et de travail de la population.