Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région de Douvrin-Billy-Berclau : Différence entre versions
De Wikipasdecalais
m |
|||
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
| − | Le syndicat intercommunal à vocation multiple de la région de Douvrin-Billy-Berclau a été créé par arrêté préfectoral en date du 3 février 1967 entre les communes | + | ==Origine et dissolution== |
| + | *Le syndicat intercommunal à vocation multiple de la région de Douvrin-Billy-Berclau a été créé par arrêté préfectoral en date du 3 février 1967 entre les communes d'[[Annequin]], [[Auchy-les-Mines]], [[Bénifontaine]], [[Billy-Berclau]], [[Cambrin]], [[Cuinchy]], [[Douvrin]], [[Festubert]], [[Givenchy-lès-la-Bassée]], [[Hulluch]], [[Loos-en-Gohelle]], [[Meurchin]], [[Noyelles-lès-Vermelles]], [[Pont-à-Vendin]], [[Richebourg|Richebourg l’Avoué]], [[Richebourg|Richebourg-Saint-Vaast]], [[Vendin-le-Vieil]], [[Vermelles]], [[Violaines]], [[Wingles]]. | ||
| + | *Sa dissolution a été prononcé par arrêté préfectotal du 12 février 1974, lequel créé en même temps le [[Syndicat intercommunal de la zone industrielle Artois-Flandres]]. | ||
==Objet== | ==Objet== | ||
Version actuelle en date du 13 décembre 2013 à 21:52
Origine et dissolution
- Le syndicat intercommunal à vocation multiple de la région de Douvrin-Billy-Berclau a été créé par arrêté préfectoral en date du 3 février 1967 entre les communes d'Annequin, Auchy-les-Mines, Bénifontaine, Billy-Berclau, Cambrin, Cuinchy, Douvrin, Festubert, Givenchy-lès-la-Bassée, Hulluch, Loos-en-Gohelle, Meurchin, Noyelles-lès-Vermelles, Pont-à-Vendin, Richebourg l’Avoué, Richebourg-Saint-Vaast, Vendin-le-Vieil, Vermelles, Violaines, Wingles.
- Sa dissolution a été prononcé par arrêté préfectotal du 12 février 1974, lequel créé en même temps le Syndicat intercommunal de la zone industrielle Artois-Flandres.
Objet
- Création de zones industrielles et d’habitat ;
- Assainissement des agglomérations ;
- Entretien et amélioration de la voirie communale ;
- Enlèvement des ordures ménagères ;
- Réalisation des équipements intercommunaux à caractère sportif, culturel, sanitaire et social.
Sources
- Recueil des actes administratifs de la préfecture du Pas-de-Calais
