Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région de Saint-Pol-sur-Ternoise : Différence entre versions
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Version actuelle en date du 28 novembre 2012 à 21:14
Le syndicat intercommunal à vocation multiple de la région de Saint-Pol-sur-Ternoise a été autorisé par arrêté préfectoral du 16 janvier 1978.
Les communes adhérentes : Syndicat autorisé à compter du 1er janvier 1978 entre les communes de Bermicourt, Brias, Croix-en-Ternois, Diéval, Gauchin-Verloingt, Hautecloque, Héricourt, Herlin-le-Sec, Humières, Ligny-Saint-Flochel, Linzeux, Moncheaux-lès-Frévent, Œuf-en-Ternois, Ostreville, Ramecourt, Saint-Pol-sur-Ternoise, Siracourt, Troisvaux.
Objet du syndicat : enlèvement et traitement des ordures ménagères ; étude de la gestion des établissements scolaires ; étude de l’équipement et de la coordination des services de lutte contre l’incendie ; étude de tous projets d’équipement et de programmation.
