Syndicat intercommunal pour l'élaboration et la mise en œuvre d'un projet d'agglomération du Calaisis : Différence entre versions

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*Il avait pour objet unique le suivi du contrat d’agglomération et du contrat de ville dans le cadre du programme concerté du territoire Arc Nord Est.  
 
*Il avait pour objet unique le suivi du contrat d’agglomération et du contrat de ville dans le cadre du programme concerté du territoire Arc Nord Est.  
 
*Président : [[Albert Béharelle]] (maire de Coulogne). Vice-présidents : [[Jean-Jacques Barthe]] (maire de [[Calais]]), [[Gérard Calais]] (maire de [[Nielles-lès-Calais]]).  
 
*Président : [[Albert Béharelle]] (maire de Coulogne). Vice-présidents : [[Jean-Jacques Barthe]] (maire de [[Calais]]), [[Gérard Calais]] (maire de [[Nielles-lès-Calais]]).  
*Syndicat dissous le 31 mars 1996, suite à la création du Syndicat intercommunal pour l’agglomération du Calaisis.
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*Syndicat dissous le 31 mars 1996, suite à la création du [[Syndicat intercommunal pour l'agglomération du Calaisis]].
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==Sources==
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*{{AD62}}, 2634 W 14, dossier sur l'intercommunalité dans la Calaisis.
  
  
 
[[Catégorie:Syndicat intercommunal du Pas-de-Calais]]
 
[[Catégorie:Syndicat intercommunal du Pas-de-Calais]]

Version actuelle en date du 7 janvier 2013 à 23:28

Le syndicat intercommunal pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un projet d’agglomération du Calaisis (SIPAC) est un syndicat à vocation unique créé le 6 juillet 1992.


Sources