Wikipasdecalais:Bac à sable : Différence entre versions
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| + | Gazogène, 61 licences au charbon minéral ont été accordées en Juin. 38 véhicules équipés au gazogène ont été réceptionnés par le Service des Mines pendant le même mois. La décision numéro 52 du C.O.A. de Paris réglemente à partir du {{1er}} Juillet les conditions d'attribution de matières aux titulaires de licences gazogène ou licences gaz de ville. Cette décision a annulé en particulier toutes les commandes de matériel antérieures au {{1er}} Juillet. Or, cette décision n'est pas applicable jusqu'à présent dans le Nord et le Pas-de-Calais. Des pour- parlers sont en cours entre le C.O.A. de Paris et les autorités d'occupation pour réglementer toutes ces questions dans le Nord et le Pas-de-Calais. En attendant, aucune solution ne peut être donnée aux questions en cours. | ||
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Gazogène, 61 licences au charbon minéral ont été accordées en Juin. 38 véhicules équipés au gazogène ont été réceptionnés par le Service des Mines pendant le même mois. La décision numéro 52 du C.O.A. de Paris réglemente à partir du 1er Juillet les conditions d'attribution de matières aux titulaires de licences gazogène ou licences gaz de ville. Cette décision a annulé en particulier toutes les commandes de matériel antérieures au 1er Juillet. Or, cette décision n'est pas applicable jusqu'à présent dans le Nord et le Pas-de-Calais. Des pour- parlers sont en cours entre le C.O.A. de Paris et les autorités d'occupation pour réglementer toutes ces questions dans le Nord et le Pas-de-Calais. En attendant, aucune solution ne peut être donnée aux questions en cours.
Ponts et Chaussées. Reconstruction. Statistique des destructions
Instructions des demandes d'allocation
