Association syndicale libre les résidences O vert : Différence entre versions
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Version actuelle en date du 28 novembre 2016 à 22:29
Association déclarée en sous-préfecture de Lens le 26 mai 2009.
Objet : appropriation des voies d'accès communes, sol d’alignement, espaces libres de l'ensemble immobilier ainsi que les ouvrages et équipements communs, gestion, entretien et surveillance des parties communes ; cession de ces derniers à la commune ; collectivité ou établissement compétent ; surveillance de l'application du cahier des charges.
Siège social : 13, rue Charles-Lindbergh, à Courrières.
