Communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin : Différence entre versions

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*Vice-présidents : [[Christine Toutain]] (Vice-présidente de la Commission Développement des Réseaux de communication) ; [[Philippe Kemel]] (Vice-président de la Commission Aménagement du territoire, Projet d’Agglomération) ; [[Ernest Vendeville]] (Vice-président de la Commission Formation Professionnelle et Emploi) ; [[Christophe Pilch]] (Vice-président de la Commission Culture) ; [[Patrick Defrancq]] (Vice-président de la Commission Politique du Logement et Promotion de l’Habitat) ; [[Bernard Czerwinski]] (Vice-président de la Commission Sport et Santé) ; [[Bernard Straszewski]] (Vice-président de la Commission Eau et Assainissement) ; [[Eugène Binaisse]] (Vice-président de la Commission Travaux) ; [[Georges Bouquillon]] (Vice-président de la Commission Valorisation des déchets) ; [[Christian Musial]] (Vice-président de la Commission Environnement et Développement durable) ; [[Daniel Maciejasz]] (Vice-président de la Commission Finances et Développement Économique) ; [[Bruno Yard]] (Président de la Commission du Personnel) ; [[Jean Urbaniak]] (Vice-président de la Commission Cohésion sociale et Urbaine) ; [[Jean Haja]] (Vice-président – Chargé du suivi Politiques Contractuelles).
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*Président : [[Jean-Pierre Corbisez]]
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*Vice-présidents : [[Philippe Kemel]] ({{1er}} vice-président à l'aménagement du territoire et transports) ; [[Christophe Pilch]] ({{2e}} vice-président aux affaires juridiques et à la politique foncière) ; [[Daniel Maciejasz]] ({{3e}} vice-président au développement économique, à l'emploi et à la formation) ; [[Bernard Czerwinski]] ({{4e}} vice-président chargé du sport et de la santé) ; [[Christian Musial]] ({{5e}} vice-président chargé de l’environnement et du développement durable) ; [[Jean Urbaniak]] ({{6e}} vice-président chargé de la cohésion sociale et urbaine, de la politique de la ville et de la prévention de la délinquance) ; [[Patrick Defrancq]] ({{7e}} vice-président chargé de l'habitat, de l'aménagement et de la rénovation urbaine).
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*Conseillers délégués : Régis Delattre ({{1er}} conseiller délégué aux finances) ; [[Christine Toutain]] ({{2e}} conseillère aux nouvelles technologies de l'information et de la communication) ; [[Jean Haja]] ({{3e}} conseiller délégué aux grands équipements communautaires) ; François Théret ({{4e}} conseiller délégué à la promotion du territoire, au tourisme et à la culture) ; Fabienne Dupuis ({{5e}} conseillère déléguée aux ressources humaines) ; Jean-François Graf ({{6e}} conseiller délégué à la collecte des résidus urbains) ; Stanislas Smuraga ({{7e}} conseiller délégué à l'eau et à l'assainissement).
  
 
== Compétences ==
 
== Compétences ==
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===Compétences obligatoires<ref>Les compétences de la CAHC sont reprises de son site Internet au 24 septembre 2013.</ref>===
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*Développement économique ;
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*Création,aménagement, entretien et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire qui sont d’intérêt communautaire ;
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*Actions de développement économique d’intérêt communautaire ;
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*Aménagement de l’espace communautaire ;
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*Schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur, création et réalisation de zones d’aménagement concerté d’intérêt communautaire ;
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*Organisation des transports urbains au sens du chapitre II du titre de la loi n° 821153 du 30 décembre 1982 d’orientation des transports intérieurs sous réserve des dispositions de l’article 46 de cette loi) ;
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*Équilibre social de l’habitat sur le territoire communautaire ;
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*Programme local de l’habitat (PLH) ;Politique du logement d’intérêt communautaire ;
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*Actions et aides financières en faveur du logement social d’intérêt communautaire;
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*Réserves foncières pour la mise en œuvre de la politique communautaire d’équilibre social de l’habitat ;
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*Action par des opérations d’intérêt communautaire en faveur du logement des personnes défavorisées ;
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*Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire) ;
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*Politique de la Ville dans la communauté ;
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*Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale d’intérêt communautaire ;
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===Compétences optionnelles===
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*Assainissement ;
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*Protection et mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie ;
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*Lutte contre la pollution de l’air ;
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*Lutte contre les nuisances sonores ;
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*Soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie ;
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*Élimination et valorisation des déchets des ménages et déchets assimilés ou partie de cette compétence ;
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*La construction, l’aménagement et l’entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire.
  
== Composition ==
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===Compétences facultatives===
Elle regroupe 14 communes :
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*Eaux pluviales ;
* [[Bois-Bernard]]
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*Réseau de radiodiffusion sonore et de télévision ;
* [[Carvin]]
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*Couverture numérique du territoire en haut et très haut débit ;
* [[Courcelles-lès-Lens]]
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*Gestion de la fourrière, du refuge animalier communautaire ;
* [[Courrières]]
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*Dans le cadre de la promotion du sport à l’échelle de l’agglomération et pour des interventions participant au rayonnement de l’agglomération, le versement de subventions de fonctionnement aux associations sportives en complément des subventions communales ;
* [[Dourges]]
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*Dans le cadre de la promotion de la culture à l’échelle de l’agglomération et pour des interventions participant au rayonnement de la Communauté d’agglomération, le versement de subventions de fonctionnement aux associations culturelles en complément des subventions communales ;
* [[Drocourt]]
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*Définition et le développement d’une politique culturelle et sportive concertée à l’échelle de l’agglomération ;
* [[Évin-Malmaison]]
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*Réalisation de travaux liés à la rocade minière subdéléguée à un syndicat mixte ;
* [[Hénin-Beaumont]]
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*Gestion patrimoniale des équipements publics dépendants de la plateforme multimodale de Dourges et situés sur le territoire de la *Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin ;
* [[Leforest]]
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*Gestion du réseau hydrographique de surface d’intérêt communautaire ;
* [[Libercourt]]
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*Actions éducatives concernant la protection, la valorisation des espaces naturels de sensibilisation à l’environnement et à la biodiversité ;
* [[Montigny-en-Gohelle]]
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*Mise en réseau des bibliothèques ;
* [[Noyelles-Godault]]
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*Actions de promotion du tourisme à l’échelle de l’agglomération et valorisation du patrimoine communautaire, tourisme d’affaire.
* [[Oignies]]
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* [[Rouvroy]]
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==Repères sur le territoire==
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Le territoire d’Hénin Carvin est situé au centre de l’ancien bassin minier Nord-Pas-de-Calais, à une vingtaine de kilomètres au sud de Lille et à une trentaine au nord d’[[Arras]]. Il fait, partie intégrante de l’aire métropolitaine polarisée sur l’agglomération lilloise.
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==Notes==
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[[Catégorie:Intercommunalité du Pas-de-Calais|Hénin]]
 
[[Catégorie:Intercommunalité du Pas-de-Calais|Hénin]]

Version actuelle en date du 11 septembre 2014 à 21:18

Communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin
Logo-cchenin.png
Administration
Code SIREN 246200299
Forme d'intercommunalité Communauté d'agglomération
Siège 242 boulevard Schweitzer BP 129 62253 Hénin-Beaumont Cedex
Création 1er janvier 2001 (Arrêté préfectoral)
Président Jean-Pierre Corbisez
Budget
Site web http://www.agglo-henincarvin.fr/
Statistiques
Communes 14


Origine

Par arrêté préfectoral en date du 26 décembre 2000, a été prononcée, avec effet au 1er janvier 2001, la transformation en communauté d’agglomération du District d'Hénin-Carvin, lequel avait été créé en 1968. Cette communauté est dénommée : Communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin (CAHC).

Composition

Les communes

Elle se compose de quatorze communes : Bois-Bernard, Carvin, Courcelles-lès-Lens, Courrières, Dourges, Drocourt, Évin-Malmaison, Hénin-Beaumont, Leforest, Libercourt, Montigny-en-Gohelle, Noyelles-Godault, Oignies, Rouvroy.

Les élus

2013

  • Président : Jean-Pierre Corbisez
  • Vice-présidents : Christine Toutain (Vice-présidente de la Commission Développement des Réseaux de communication) ; Philippe Kemel (Vice-président de la Commission Aménagement du territoire, Projet d’Agglomération) ; Ernest Vendeville (Vice-président de la Commission Formation Professionnelle et Emploi) ; Christophe Pilch (Vice-président de la Commission Culture) ; Patrick Defrancq (Vice-président de la Commission Politique du Logement et Promotion de l’Habitat) ; Bernard Czerwinski (Vice-président de la Commission Sport et Santé) ; Bernard Straszewski (Vice-président de la Commission Eau et Assainissement) ; Eugène Binaisse (Vice-président de la Commission Travaux) ; Georges Bouquillon (Vice-président de la Commission Valorisation des déchets) ; Christian Musial (Vice-président de la Commission Environnement et Développement durable) ; Daniel Maciejasz (Vice-président de la Commission Finances et Développement Économique) ; Bruno Yard (Président de la Commission du Personnel) ; Jean Urbaniak (Vice-président de la Commission Cohésion sociale et Urbaine) ; Jean Haja (Vice-président – Chargé du suivi Politiques Contractuelles).

2014

  • Président : Jean-Pierre Corbisez
  • Vice-présidents : Philippe Kemel (1er vice-président à l'aménagement du territoire et transports) ; Christophe Pilch (2e vice-président aux affaires juridiques et à la politique foncière) ; Daniel Maciejasz (3e vice-président au développement économique, à l'emploi et à la formation) ; Bernard Czerwinski (4e vice-président chargé du sport et de la santé) ; Christian Musial (5e vice-président chargé de l’environnement et du développement durable) ; Jean Urbaniak (6e vice-président chargé de la cohésion sociale et urbaine, de la politique de la ville et de la prévention de la délinquance) ; Patrick Defrancq (7e vice-président chargé de l'habitat, de l'aménagement et de la rénovation urbaine).
  • Conseillers délégués : Régis Delattre (1er conseiller délégué aux finances) ; Christine Toutain (2e conseillère aux nouvelles technologies de l'information et de la communication) ; Jean Haja (3e conseiller délégué aux grands équipements communautaires) ; François Théret (4e conseiller délégué à la promotion du territoire, au tourisme et à la culture) ; Fabienne Dupuis (5e conseillère déléguée aux ressources humaines) ; Jean-François Graf (6e conseiller délégué à la collecte des résidus urbains) ; Stanislas Smuraga (7e conseiller délégué à l'eau et à l'assainissement).

Compétences

Compétences obligatoires[1]

  • Développement économique ;
  • Création,aménagement, entretien et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire qui sont d’intérêt communautaire ;
  • Actions de développement économique d’intérêt communautaire ;
  • Aménagement de l’espace communautaire ;
  • Schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur, création et réalisation de zones d’aménagement concerté d’intérêt communautaire ;
  • Organisation des transports urbains au sens du chapitre II du titre de la loi n° 821153 du 30 décembre 1982 d’orientation des transports intérieurs sous réserve des dispositions de l’article 46 de cette loi) ;
  • Équilibre social de l’habitat sur le territoire communautaire ;
  • Programme local de l’habitat (PLH) ;Politique du logement d’intérêt communautaire ;
  • Actions et aides financières en faveur du logement social d’intérêt communautaire;
  • Réserves foncières pour la mise en œuvre de la politique communautaire d’équilibre social de l’habitat ;
  • Action par des opérations d’intérêt communautaire en faveur du logement des personnes défavorisées ;
  • Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire) ;
  • Politique de la Ville dans la communauté ;
  • Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale d’intérêt communautaire ;
  • Dispositif locaux d’intérêt communautaire de prévention de la délinquance.

Compétences optionnelles

  • Assainissement ;
  • Eau ;
  • Protection et mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie ;
  • Lutte contre la pollution de l’air ;
  • Lutte contre les nuisances sonores ;
  • Soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie ;
  • Élimination et valorisation des déchets des ménages et déchets assimilés ou partie de cette compétence ;
  • La construction, l’aménagement et l’entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire.

Compétences facultatives

  • Eaux pluviales ;
  • Réseau de radiodiffusion sonore et de télévision ;
  • Couverture numérique du territoire en haut et très haut débit ;
  • Gestion de la fourrière, du refuge animalier communautaire ;
  • Dans le cadre de la promotion du sport à l’échelle de l’agglomération et pour des interventions participant au rayonnement de l’agglomération, le versement de subventions de fonctionnement aux associations sportives en complément des subventions communales ;
  • Dans le cadre de la promotion de la culture à l’échelle de l’agglomération et pour des interventions participant au rayonnement de la Communauté d’agglomération, le versement de subventions de fonctionnement aux associations culturelles en complément des subventions communales ;
  • Définition et le développement d’une politique culturelle et sportive concertée à l’échelle de l’agglomération ;
  • Réalisation de travaux liés à la rocade minière subdéléguée à un syndicat mixte ;
  • Gestion patrimoniale des équipements publics dépendants de la plateforme multimodale de Dourges et situés sur le territoire de la *Communauté d’Agglomération Hénin-Carvin ;
  • Gestion du réseau hydrographique de surface d’intérêt communautaire ;
  • Actions éducatives concernant la protection, la valorisation des espaces naturels de sensibilisation à l’environnement et à la biodiversité ;
  • Mise en réseau des bibliothèques ;
  • Actions de promotion du tourisme à l’échelle de l’agglomération et valorisation du patrimoine communautaire, tourisme d’affaire.

Repères sur le territoire

Le territoire d’Hénin Carvin est situé au centre de l’ancien bassin minier Nord-Pas-de-Calais, à une vingtaine de kilomètres au sud de Lille et à une trentaine au nord d’Arras. Il fait, partie intégrante de l’aire métropolitaine polarisée sur l’agglomération lilloise.

Notes

  1. Les compétences de la CAHC sont reprises de son site Internet au 24 septembre 2013.