Communauté de communes de l'Artois : Différence entre versions

De Wikipasdecalais
Aller à : navigation, rechercher
(Page créée avec « {{Intercom |logo=defaut.svg | siren= 246200935 | forme= Communauté de communes | siege= Étrun | date= 22 décembre 1995 <small>(Arrêté préfectoral)</small> ... »)
 
m
Ligne 14 : Ligne 14 :
  
 
== Compétences ==
 
== Compétences ==
 
+
*Par arrêté préfectoral en date du 12 décembre 2012, la communauté de commune perd, à compter du 31 décembre 2012, la compétence « Éducation et sensibilisation à la musique : réflexion sur l'éveil musical en milieu rural et gestion de l'école de musique intercommunale » classée dans la compétence facultative « Actions en faveur de la culture ».
  
 
== Composition ==
 
== Composition ==

Version du 4 janvier 2013 à 21:02

Communauté de communes de l'Artois
Defaut.svg
Administration
Code SIREN 246200935
Forme d'intercommunalité Communauté de communes
Siège Étrun
Création 22 décembre 1995 (Arrêté préfectoral)
Président Jean-Pierre Delcour
Budget
Site web http://www.cc-artois.fr/
Statistiques
Communes 7


Origine

Compétences

  • Par arrêté préfectoral en date du 12 décembre 2012, la communauté de commune perd, à compter du 31 décembre 2012, la compétence « Éducation et sensibilisation à la musique : réflexion sur l'éveil musical en milieu rural et gestion de l'école de musique intercommunale » classée dans la compétence facultative « Actions en faveur de la culture ».

Composition

  1. Acq
  2. Écurie
  3. Étrun
  4. Marœuil
  5. Mont-Saint-Éloi
  6. Neuville-Saint-Vaast
  7. Roclincourt