Communauté de communes de l'Atrébatie : Différence entre versions
De Wikipasdecalais
m |
|||
(5 révisions intermédiaires par le même utilisateur non affichées) | |||
Ligne 7 : | Ligne 7 : | ||
| president= [[Pierre Guillemant]] | | president= [[Pierre Guillemant]] | ||
| budget= | | budget= | ||
− | | siteweb= http://www.cc-atrebatie.fr | + | | siteweb= [http://www.cc-atrebatie.fr Site officiel] |
| nbcomm= 27 | | nbcomm= 27 | ||
}} | }} | ||
− | == Origine == | + | == Origine et disparition== |
− | + | *La Communauté de Communes de l'Atrébatie a été créée le {{1er}} janvier 1999. Elle est composée de vingt-sept communes, dont la plus importante [[Avesnes-le-Comte]] compte 2 083 habitants et la plus petite [[Villers-Châtel]] 118 habitants. Au total ce sont près de 12 980 personnes qui résident sur ce territoire. | |
+ | *Par arrêté du 31 mars 2016, portant schéma départemental de coopération intercommunale du Pas-de-Calais, il a été décidé de fusionner la Communauté de communes de l'Atrébatie, avec la [[Communauté de communes des Deux Sources]] (sans les communes de [[Foncquevillers]], [[Gommecourt]], [[Hébuterne]], [[Puisieux]], [[Sailly-au-Bois]] et [[Souastre]]), la [[Communauté de communes La Porte des Vallées]] (sans les communes de [[Basseux]], [[Boiry-Saint-Martin]], [[Boiry-Sainte-Rictrude]], [[Ficheux]], [[Ransart]] et [[Rivière]]), et la [[Communauté de communes La Porte des Vallées]]. | ||
+ | *Au {{1er}} janvier 2017, la nouvelle entité prend le nom de [[Communauté de communes des campagnes de l'Artois]]. | ||
== Compétences == | == Compétences == | ||
− | + | *Extension des compétences par arrêté préfectoral du 12 novembre 2012, pour les compétences : « Élaboration, révision et suivi d'un SCOT et des schémas de secteur », « Gestion de l'eau et des écoulements ». | |
+ | *Extension des compétences par arrêté préfectoral du 5 mars 2015 : compétence « Mise en place et gestion d'actions dédiées à la petite enfance et à la jeunesse dans le cadre d'un contrat Enfance-Jeunesse (hormis la garderie et les TAP). Est intégrée notamment dans cette compétence la gestion des ateliers parents-enfants, de la halte-garderie itinérante, du Relais Assistante Maternelle. | ||
== Composition == | == Composition == | ||
+ | ===Les communes=== | ||
#[[Agnières]] | #[[Agnières]] | ||
#[[Ambrines]] | #[[Ambrines]] | ||
Ligne 44 : | Ligne 48 : | ||
#[[Villers-Châtel]] | #[[Villers-Châtel]] | ||
#[[Villers-Sir-Simon]] | #[[Villers-Sir-Simon]] | ||
+ | ===Le bureau=== | ||
+ | |||
− | [[Catégorie: | + | [[Catégorie:Ancienne intercommunalité du Pas-de-Calais|atrebatie]] |
Version actuelle en date du 10 janvier 2017 à 21:58
Communauté de communes de l'Atrébatie | |
---|---|
Administration | |
Code SIREN | 246201057 |
Forme d'intercommunalité | Communauté de communes |
Siège | Tincques |
Création | 21 décembre 1998 (Arrêté préfectoral) |
Président | Pierre Guillemant |
Budget | |
Site web | Site officiel |
Statistiques | |
Communes | 27 |
Origine et disparition
- La Communauté de Communes de l'Atrébatie a été créée le 1er janvier 1999. Elle est composée de vingt-sept communes, dont la plus importante Avesnes-le-Comte compte 2 083 habitants et la plus petite Villers-Châtel 118 habitants. Au total ce sont près de 12 980 personnes qui résident sur ce territoire.
- Par arrêté du 31 mars 2016, portant schéma départemental de coopération intercommunale du Pas-de-Calais, il a été décidé de fusionner la Communauté de communes de l'Atrébatie, avec la Communauté de communes des Deux Sources (sans les communes de Foncquevillers, Gommecourt, Hébuterne, Puisieux, Sailly-au-Bois et Souastre), la Communauté de communes La Porte des Vallées (sans les communes de Basseux, Boiry-Saint-Martin, Boiry-Sainte-Rictrude, Ficheux, Ransart et Rivière), et la Communauté de communes La Porte des Vallées.
- Au 1er janvier 2017, la nouvelle entité prend le nom de Communauté de communes des campagnes de l'Artois.
Compétences
- Extension des compétences par arrêté préfectoral du 12 novembre 2012, pour les compétences : « Élaboration, révision et suivi d'un SCOT et des schémas de secteur », « Gestion de l'eau et des écoulements ».
- Extension des compétences par arrêté préfectoral du 5 mars 2015 : compétence « Mise en place et gestion d'actions dédiées à la petite enfance et à la jeunesse dans le cadre d'un contrat Enfance-Jeunesse (hormis la garderie et les TAP). Est intégrée notamment dans cette compétence la gestion des ateliers parents-enfants, de la halte-garderie itinérante, du Relais Assistante Maternelle.
Composition
Les communes
- Agnières
- Ambrines
- Aubigny-en-Artois
- Avesnes-le-Comte
- Bailleul-aux-Cornailles
- Berles-Monchel
- Béthonsart
- Camblain-l'Abbé
- Cambligneul
- Capelle-Fermont
- Chelers
- Frévillers
- Frévin-Capelle
- Hermaville
- Izel-lès-Hameau
- Magnicourt-en-Comte
- Maizières
- Manin
- Mingoval
- Noyelle-Vion
- Penin
- Savy-Berlette
- Tilloy-lès-Hermaville
- Tincques
- Villers-Brûlin
- Villers-Châtel
- Villers-Sir-Simon