Le clos des pommiers

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Association déclarée à la préfecture du Pas-de-Calais le 25 juin 2014.

Objet : propriété et entretien des biens communs à tous les propriétaires de la résidence Le Clos des Pommiers : voies, espaces verts et aménagement divers ; contrôle de l'application du cahier des charges et des statuts, exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle ainsi qu'à son application ; conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion, d'entretien entre les membres de l'association syndicale, ainsi que recouvrement et paiement de ces dépenses.

Siège social : 1, rue des Pommiers, à Brebières.
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