Modèle:Dompub : Différence entre versions
De Wikipasdecalais
(Page créée avec « {| cellspacing="8" cellpadding="0" style="width:100%; clear:both; margin:0.5em auto; background-color:#f7f8ff; border:2px solid #8888aa;" | [[Image:PD-icon.svg|64px|Domaine p... ») |
|||
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
{| cellspacing="8" cellpadding="0" style="width:100%; clear:both; margin:0.5em auto; background-color:#f7f8ff; border:2px solid #8888aa;" | {| cellspacing="8" cellpadding="0" style="width:100%; clear:both; margin:0.5em auto; background-color:#f7f8ff; border:2px solid #8888aa;" | ||
| [[Image:PD-icon.svg|64px|Domaine public]] | | [[Image:PD-icon.svg|64px|Domaine public]] | ||
| − | | ''Cette image est dans le ''' | + | | ''Cette image est dans le '''domaine public''' car il s'agit d'un document iconographique dont les droits patrimoniaux ont '''expiré''', ou de la reproduction de ce document.''<br /> |
''Ceci est valable aux États-Unis d'Amérique, au Canada, ainsi que dans l'Union Européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de '''70 ans ou moins après la mort de l'auteur'''.'' Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des oeuvres. | ''Ceci est valable aux États-Unis d'Amérique, au Canada, ainsi que dans l'Union Européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de '''70 ans ou moins après la mort de l'auteur'''.'' Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des oeuvres. | ||
Version du 2 octobre 2011 à 20:25
|
Cette image est dans le domaine public car il s'agit d'un document iconographique dont les droits patrimoniaux ont expiré, ou de la reproduction de ce document. Ceci est valable aux États-Unis d'Amérique, au Canada, ainsi que dans l'Union Européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l'auteur. Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des oeuvres. |
Syntaxe : {{Dompub}}
