Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique du bassin de la Lawe : Différence entre versions
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Le SIPAL a la compétence pour l'entretien, la restauration et l'aménagement hydraulique de la [[Lawe]] amont et de ses affluents (la Bajuelle, la Brette, la Biette, la [[Blanche (Biette)|Blanche]], le ruisseau de Caucourt, le ruisseau d'Hermin, le ruisseau Bois des Vallées), de la [[Loisne]] amont et ses affluents (le courant de Drouvin et la rivière militaire), du Turbeauté amont. | Le SIPAL a la compétence pour l'entretien, la restauration et l'aménagement hydraulique de la [[Lawe]] amont et de ses affluents (la Bajuelle, la Brette, la Biette, la [[Blanche (Biette)|Blanche]], le ruisseau de Caucourt, le ruisseau d'Hermin, le ruisseau Bois des Vallées), de la [[Loisne]] amont et ses affluents (le courant de Drouvin et la rivière militaire), du Turbeauté amont. | ||
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Version actuelle en date du 26 janvier 2018 à 12:10
Sommaire
Création et communes associées
Le syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique du bassin de la Lawe (SIPAL) a été autorisé par arrêté interdépartemental des 7 et 19 février 1972 entre les communes de Monchy-Breton, Annequin, Annezin, Barlin, Béthune, Beugin, Beuvry, Bruay, La Couture, Divion, Drouvin-le-Marais, Essars, Festubert, Fouquereuil, Fouquières-lès-Béthune, Gosnay, Haillicourt, Hesdigneul-lès-Béthune, Houchin, Houdain, Labourse, Labuissière, Lestrem, Locon, Maisnil-lès-Ruitz, Ourton, Ranchicourt, Rebreuve-sous-les-Monts, Richebourg, Ruitz, Sailly-Labourse, Vaudricourt, Verquigneul, Verquin, Vieille-Chapelle, Violaines, Hersin-Coupigny, Nœux-les-Mines, La Gorgue.
Dissolution
Compte tenu de son objet particulier et de sa faible activité la dissolution du syndicat a été proposée par arrêté préfectoral du 31 mars 2016, portant schéma départemental de coopération intercommunale du Pas-de-Calais.
Par arrêté interdépartemental en date du 26 décembre 2017 est constatée la substitution au 1er janvier 2018 de la Communauté de communes Flandres-Lys (CCFL) au Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique du Bassin de la Lawe (SIPAL). Le SIPAL est donc dissous.
Bureau
(en 2005)
- Président : Marcel Wacheux.
- Vice-présidents : Serge Pacheka, Claude Buisine, Albert Cassez.
Siège social
Son siège était fixé à l'époque de sa création à l’hôtel de ville de Béthune, de nos jours, le siège se situe à Bruay-la-Buissière.
Compétences
De nos jours, le SIPAL compte 32 communes adhérentes est un Établissement Public de Coopération Intercommunal : la Communauté de communes de Nœux et environs représentant 6 communes. Chacune d'entre elles est représentée au sein du Comité Syndical, qui élit un exécutif composé d'un Président et de quatre vice-présidents.
Le SIPAL a la compétence pour l'entretien, la restauration et l'aménagement hydraulique de la Lawe amont et de ses affluents (la Bajuelle, la Brette, la Biette, la Blanche, le ruisseau de Caucourt, le ruisseau d'Hermin, le ruisseau Bois des Vallées), de la Loisne amont et ses affluents (le courant de Drouvin et la rivière militaire), du Turbeauté amont.
Le SIPAL gère trois ouvrages hydrauliques répartis sur l'ensemble du territoire : les Vis de relevage et le bassin de décantation de la Loisne à Beuvry, l'écluse de La Gorgue.
Présidence
Le Président du SIPAL est M. Olivier Switaj (depuis 2008).
