Patronage d’Amettes

De Wikipasdecalais
Aller à : navigation, rechercher

Association déclarée le 10 mars 1930 sous le noml Patronage d'Amettes. Par déclaration du 24 juin 1997, l'associations prend le titre d'AEP école Saint-Benoit.

Objet : éducation physique, sportive, morale et religieuse de la jeunesse. Par déclaration du 24 juin 1997, l'association modifie son objet : dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente et notamment l'école Saint-Benoît. L'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes. A cette fin, elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et, d'une manière générale, se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit, en lien avec son objet principal. Elle pourra passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant partiellement à son objet. Elle pourra acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance.

Siège social (à la création) : rue de Sillers à Amettes. Par déclaration du 21 décembre 1950, le siège social a été transféré chez Henri Cossart. Par déclaration du 24 juin 1997, le siège social est transféré à l'école Saint-Benoit.
AssosPicto.png