Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région de Pas-en-Artois

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Création

Le syndicat intercommunal à vocation multiple de la région de Pas-en-Artois a été créé par arrêté préfectoral du 15 juin 1979.

Communes associées

Amplier, Bienvillers-au-Bois[1], Couin, Famechon, Foncquevillers, Gaudiempré, Gommecourt, Graincourt-lès-Havrincourt, Grincourt-lès-Pas[2], Halloy, Hannescamps [3], Hébuterne, Hénu, Humbercamps, Mondicourt, Orville, Pas-en-Artois, Pommera, Pommier, Puisieux, Sailly-au-Bois, Saint-Amand, Sarton, Souastre, Thièvres. Warlincourt-lès-Pas.

Compétences

  • Extension des compétences par arrêté du 2 mars 1983 (création d'une permanence d'accueil, d'information et d'orientation pour les jeunes de 16 à 18 ans).

Sources

  • Recueil des actes administratifs de la Préfecture du Pas-de-Calais

Notes

  1. ↑ Adhésion par arrêté préfectoral du 3 décembre 1979.
  2. ↑ Adhésion par arrêté préfectoral du 15 janvier 1981 pour la compétence PAR.
  3. ↑ Adhésion par arrêté préfectoral du 15 janvier 1981 pour la compétence PAR.
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