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Correspondances dans les titres des pages

• Droits et défenses du citoyens d'R
  '''Objet :''' défendre les droits de tous les individus sans distinction de genre, de nationalité, d'opinion
  576 o (81 mots) - 14 mars 2021 à 19:24
• Société civile des droits de chasse d'Hermies
  454 o (63 mots) - 23 décembre 2022 à 11:59

Correspondances dans le texte des pages

• Thiembronne
  ...ermit quelques observations et prétendit que M. le curé outrepassait ses droits. De là, contestation assez vive entre ces deux dignitaires laquelle se ter
  41 Kio (6 421 mots) - 27 janvier 2024 à 09:05
• Louis Ducrocq (1883-1915)
  ...ntrat chez le notaire Ranson à Ardres <ref>Sans doute pour préserver les droits de ses deux filles du premier lit</ref> avec Marie Roger le 15 mars 1882 à
  12 Kio (2 008 mots) - 22 novembre 2013 à 11:03
• Associations de la commune d'Aire-sur-la-Lys
  *[[Droits et défenses du citoyens d'R]] (2019)
  3 Kio (288 mots) - 23 décembre 2022 à 12:01
• Zouafques
  *[[Société civile des droits de chasse de Zouafques]] (1925)
  6 Kio (795 mots) - 1 janvier 2023 à 12:20
• Wismes
  *Jean-Luc Hochart, « Les droits seigneuriaux à Wismes » [d'après un terrier de 1760 appartenant au baron
  6 Kio (818 mots) - 4 janvier 2023 à 22:01
• Wimille
  ...tait consacrée à saint Pierre ; le chapitre de Boulogne, succédant aux droits de l’abbé de Saint-Wulmer, présentait à la cure <ref>{{Loisne}} [https
  11 Kio (1 335 mots) - 16 juillet 2023 à 09:07
• Avesnes-le-Comte
  *[[Aide aux droits et à la reconnaissance de toutes infirmités]] (1999)
  11 Kio (1 282 mots) - 12 décembre 2022 à 08:54
• Bailleulval
  ...séparation de biens intervint, et elle fut autorisée à revendiquer ses droits sur le domaine de Bailleulval, en qualité de dame du lieu.
  10 Kio (1 418 mots) - 12 avril 2024 à 07:56
• Beutin
  ...baye Saint-Saulve de Montreuil-sur-Mer possédait à Beutin d’importants droits confirmés en 1042 par le Roi Henri {{Ier}}. Attin était l’annexe de la
  7 Kio (988 mots) - 29 janvier 2022 à 17:34
• Bois-Bernard
  *[[Société civile des droits de chasse de Bois-Bernard]] (1945)
  5 Kio (595 mots) - 30 janvier 2022 à 23:12
• Bournonville
  ...avait [[Henneveux]] pour secours ; le chapitre de Boulogne, succédant aux droits de l'abbé de Saint-Wulmer, présentait à la cure <ref>{{Loisne}} [https:/
  5 Kio (624 mots) - 13 mars 2023 à 21:48
• Dohem
  ...ps trouvé en terre appartenant audit prévôt, ne préjudicie en rien aux droits respectifs de l'évêque et du prévôt.
  19 Kio (2 604 mots) - 12 décembre 2022 à 08:34
• Isques
  ...crée à saint Wulmer et à sainte Apolline ; le chapitre de Boulogne, aux droits de celui de [[Thérouanne]], présentait à la cure <ref>{{Loisne}} [https:
  5 Kio (570 mots) - 12 décembre 2022 à 08:39
• Tilloy-lès-Hermaville
  *[[Société de chasse de détenteurs de droits de chasse et de chasseurs de Tilloy-lès-Hermaville]] (1994)
  3 Kio (375 mots) - 27 janvier 2024 à 09:30
• École-mairie de Coupelle-Neuve
  ...baies à 2 vantaux surmontées d'une imposte. Les linteaux de briques sont droits et les appuis de fenêtres sont formés à l'aide de boutisses debout en sa
  4 Kio (599 mots) - 17 février 2014 à 21:14
• Écuires
  ...i signifie écurie ou grange. Il atteste que les moines y possédaient des droits anciennement abandonnés à leur profit par le comte de Montreuil Herluin.
  15 Kio (2 167 mots) - 26 juin 2023 à 09:34
• Fauquembergues
  ...mitié, de conserver et de célébrer le culte des morts, de défendre les droits des anciens combattants et des victimes de guerre. Président : Robert Marq
  32 Kio (4 327 mots) - 3 juillet 2023 à 15:16
• Fressin
  ...nus de la seigneurie foncière et banale (terrages, cens, ce qui reste des droits banaux). La gestion judiciaire de ce bloc seigneurial est assurée par des
  20 Kio (3 006 mots) - 12 juin 2023 à 09:47
• Guînes
  ...uite de la renonciation des bénédictines d'[[Ardres]] qui tenaient leurs droits de l'abbesse de Saint-Léonard. Cette abbaye bénédictine de femmes, eccle
  12 Kio (1 580 mots) - 1 juillet 2023 à 17:05
• Hardinghen
  ...ame et avait Hermelinghen pour secours ; le grand chantre de Boulogne, aux droits de celui de Thérouanne, présentait à la cure <ref>{{Loisne}} [https://ga
  6 Kio (700 mots) - 1 juillet 2023 à 17:13
• Hermies
  *[[Société civile des droits de chasse d'Hermies]] (1965)
  6 Kio (725 mots) - 23 décembre 2022 à 11:59
• Labroye
  *[[Henri Loriquet]], ''La maladrerie de Labroye. Des droits respectifs des communes de Labroye et de le Boisle sur les biens de cette m
  4 Kio (519 mots) - 13 février 2022 à 19:59
• Lumbres
  ...ciété subit plus lourdement qu’en 1569 le poids de la rente foncière (droits seigneuriaux, dîmes, propriété noble , ecclésiastique et bourgeoise). L
  45 Kio (6 710 mots) - 25 août 2023 à 10:40
• Parenty
  ...[Alette]], était consacrée à saint Wulmer ; l'évêque de Boulogne, aux droits du chapitre d'Ypres, présentait à la cure <ref>{{Loisne}} [https://gallic
  7 Kio (827 mots) - 2 juillet 2023 à 16:22
• Pierremont
  ...e à la Vierge sous le vocable de l'Assomption ; l’évêque d'Ypres, aux droits de celui de [[Thérouanne]], présentait à la cure <ref>{{Loisne}} [https:
  4 Kio (481 mots) - 15 février 2022 à 11:48
• Pronville-en-Artois
  ...ugement qui maintenait le sieur Charles-Albert Châtelain écuyer dans ses droits et possessions de la seigneurie de Pronville, notamment dans le droit d’a
  16 Kio (2 508 mots) - 15 juillet 2023 à 19:30
• Rinxent
  ...int Martin et avait Hydrequent pour secours ; le chapitre de Boulogne, aux droits du chapitre de [[Thérouanne]], présentait à la cure <ref>{{Loisne}} [htt
  7 Kio (879 mots) - 21 mars 2024 à 18:35
• Rocquigny
  *[[Société civile des droits de chasse de Rocquigny]] (1966)
  4 Kio (435 mots) - 12 décembre 2022 à 08:51
• Roquetoire
  ...laire de l'abbaye de Saint-Bertin précise ainsi que l'abbaye détient des droits sur les terres de Roquetoire et qu'elle y possède une villa ou un domaine.
  11 Kio (1 505 mots) - 16 février 2022 à 10:20
• Saint-Inglevert
  ...nt Barnabé ; les administrateurs de l'hôpital général de Boulogne, aux droits du prieur de Saint-Inglevert, présentaient à la cure <ref>{{Loisne}} [htt
  5 Kio (653 mots) - 15 juillet 2023 à 20:14
• Monument aux morts de Vermelles
  ...ls, sections du parti socialiste, union d’anciens combattants, ligue des droits de l’homme, etc. tant de [[Vermelles]] que des environs au nombre de 54,
  15 Kio (2 310 mots) - 8 février 2021 à 19:00
• Église Saint-Nicolas d'Avondance
  ...atéral en pierre qui lui a été accolé. Ce porche consiste en deux murs droits et élevés, contournés d’un cordon horizontal, dont le solin forme un r
  5 Kio (895 mots) - 19 janvier 2014 à 11:21
• Église Notre-Dame-du-Rosaire de Canlers
  La nef s'étend sur trois travées appuyées de contreforts droits sur ses faces, et diagonaux aux angles de son pignon occidental cimenté. S ...ontrefort achevé en pinacle, tandis que ses trois autres contreforts sont droits, en brique et à ressauts. Son mur occidental fut aussi réparé en brique
  7 Kio (1 192 mots) - 19 février 2014 à 19:23
• Église Saint-Pierre de Créquy
  ...galement. Le pignon occidental de la nef est appuyé de trois contreforts droits en brique dont celui central beaucoup plus large et épais s'élève jusqu'
  5 Kio (913 mots) - 16 novembre 2014 à 23:13
• Théodore Rose (1852-1917)
  ...ligieux, il défendit la liberté des consciences mais dans le respect des droits du pouvoir civil et de la laïcité.
  3 Kio (438 mots) - 9 février 2015 à 21:56
• Oudart de Bersacques
  ...lance l’administration de son église et il fut un ardent défenseur des droits du chapitre et des prérogatives de la dignité prévôtale.
  3 Kio (533 mots) - 22 juillet 2012 à 08:02
• Jean-Luc Hochart
  #« Les droits seigneuriaux à [[Wismes]] sous l'Ancien Régime », ''Bulletin historique
  2 Kio (248 mots) - 6 avril 2014 à 13:21
• Jean-Pierre Corbisez
  ...s territoriales et à la décentralisation. Membre de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes. Me
  4 Kio (567 mots) - 16 mars 2023 à 00:01
• Union centrale des mutilés de guerre en France, section de Billy-Montigny
  '''Objet de l’association :''' Union ayant pour but de revendiquer tous les droits revenant aux mutilés de guerre, à leurs familles et aux familles des mort
  702 o (93 mots) - 23 janvier 2013 à 12:29
• Union centrale des mutilés des mutilés de guerre en France, section de Barlin
  '''Objet de l’association :''' Union ayant pour but de revendiquer tous les droits revenant aux mutilés de guerre, à leurs familles et aux familles des mort
  938 o (126 mots) - 23 janvier 2013 à 12:30
• Union centrale des mutilés de guerre polonais, section de Bully-les-Mines
  '''Objet de l’association :''' revendiquer tous les droits revenant aux mutilés de guerre, à leurs familles et aux familles des mort
  768 o (101 mots) - 23 janvier 2013 à 12:30
• Union centrale des polonais en France, section de Bully-les-Mines
  '''Objet de l’association :''' revendiquer tous les droits revenant aux mutilés de guerre, à leurs familles et aux familles des mort
  1 Kio (158 mots) - 23 janvier 2013 à 12:32
• Roland Delmaire
  * 2006 Admis à faire valoir ses droits à la retraite avec le titre de professeur émérite
  2 Kio (278 mots) - 22 juillet 2012 à 14:12
• Union centrale des mutilés de guerre en France, section d’Harnes
  '''Objet de l’association :''' Union ayant pour but de revendiquer tous les droits revenant aux mutilés de guerre, à leurs familles et aux familles des mort
  1 005 o (133 mots) - 23 janvier 2013 à 12:30
• Union centrale des mutilés de guerre en France, section de Lens
  '''Objet de l’association :''' Union ayant pour but de revendiquer tous les droits revenant aux mutilés de guerre, à leurs familles et aux familles des mort
  1 Kio (172 mots) - 23 janvier 2013 à 12:30
• Thèses de doctorat (histoire du Pas-de-Calais)
  21 Kio (3 061 mots) - 11 avril 2014 à 07:16
• Les manuscrits relatifs à l'histoire (Pas-de-Calais)
  ...rit de leurs rédacteurs, ils n'étaient réalisés que pour éclairer les droits des institutions (abbayes, chapitres, villes, hôpitaux, collèges, etc..) * ''Recueil de chartes concernant les droits et les privilèges de Saint-Bertin'', Bibliothèque d’agglomération de S
  14 Kio (2 037 mots) - 20 février 2012 à 23:54
• Publications de 1831 à 1870 (histoire régionale et locale)
  ** [[Alexandre de Lafons-Mélicocq]], Hames sous les abbés de Saint-Bertin. Droits féodaux, usages, chasses, pêches etc.. d'après les archives générales
  72 Kio (10 032 mots) - 7 avril 2014 à 13:12
• Publications de 1901 à 1914 (histoire régionale et locales)
  ...habitants d'Hesdin l'Abbé, de Samer, etc.. pour savoir quels étaient les droits su seigneur du Manoir à la couppe d'une mesure de bois en la forêt de Bou
  24 Kio (3 348 mots) - 17 janvier 2013 à 22:00
• Publications d'histoire locale 1975
  *** [[Jean-Luc Hochart]], Les droits seigneuriaux à Wismes sous l'Ancien Régime
  9 Kio (1 200 mots) - 1 octobre 2012 à 09:25
• Publications de 1871 à 1885 (histoire régionale et locales)
  ** [[Pierre Decroos]], Droits féodaux et état d'un domaine féodal en 1707 ** P. Decroos, Droit féodal: un procès à l'occasion des droits honorifiques
  37 Kio (5 250 mots) - 21 janvier 2013 à 23:32
• Publications de 1886 à 1900 (histoire régionale et locales)
  * [[Henri Loriquet]], ''La maladrerie de Labroye. Examen des droits respectifs des communes de Labroye et de le Boisle'', Arras, 1894
  55 Kio (7 892 mots) - 21 janvier 2013 à 23:29
• Église Saint-Pierre-ès-Liens de Coyecques
  ...es contreforts de l'Est sont posés en diagonale mais ceux de l'Ouest sont droits, dans le prolongement des murs<ref>Roger Rodière, ''Épigraphie du Pas-de-
  3 Kio (486 mots) - 22 juillet 2012 à 19:34
• Église Saint-Martin d'Hézecques
  ...ient la tour sur toute sa hauteur, deux diagonaux en façade ouest et deux droits du côté de la nef. Au nord, la tour est flanquée d’une tourelle semi-o
  7 Kio (1 188 mots) - 29 mars 2013 à 21:03
• Église Saint-Omer de Matringhem
  ...e sur trois étages séparés de cordons. Elle est appuyée de contreforts droits à léger ressauts. Un portail à deux vantaux perce sa face ouest : encadr
  7 Kio (1 214 mots) - 25 mai 2014 à 09:40
• Jacqueline Maquet
  **Membre de la Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (12
  4 Kio (492 mots) - 8 juillet 2020 à 11:30
• Donjon de Bours
  Pendant la Révolution Française, avec la suppression des droits féodaux, le domaine est soumissionné, vendu puis racheté par les Saint-A
  7 Kio (1 238 mots) - 8 novembre 2015 à 13:08
• Augustin Hary
  ...angue allemande le plus utile profit pour le pays. Pour avoir défendu les droits de ses administrés et s'être opposé avec une remarquable énergie à la
  2 Kio (333 mots) - 25 juin 2015 à 21:21
• Charles Sevin
  *Président de la ligue des droits de l’homme. Vice-président de la jeunesse républicaine. Secrétaire du
  1 Kio (153 mots) - 7 avril 2014 à 16:46
• Paul Courtin
  ...ris, il prit la tête du syndicat qui venait de naître pour défendre les droits de ces industriels sinistrés.
  2 Kio (334 mots) - 18 août 2019 à 16:31
• Brigitte Bourguignon
  **Membre de la Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (4
  3 Kio (513 mots) - 27 juillet 2020 à 18:27
• Jean Saint-André
  * Membre de la ligue des Droits de l'homme depuis sa création à Saint-Omer et administrateur de nombreuse
  5 Kio (673 mots) - 21 mai 2016 à 22:12
• Guy Delcourt
  ...onale et des forces armées. Il participe à différents groupes d'étude (droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse (groupe dont il
  2 Kio (274 mots) - 3 mars 2021 à 09:32
• Stéphane Saint-André
  ...ies navigables et transports multimodaux/canaux), ou comme membre (groupes droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse ; illettrisme ;
  3 Kio (389 mots) - 17 février 2023 à 11:18
• Odette Duriez
  ...ent du territoire. Membre de la Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
  3 Kio (448 mots) - 29 octobre 2018 à 20:26
• Section des anciens combattants de Wimereux
  ...association :''' grouper les anciens combattants pour la défense de leurs droits.
  719 o (98 mots) - 22 janvier 2013 à 19:14
• Union des combattants et victimes de guerre de Saint-Martin-Boulogne
  '''Objet de l’association :''' Défense des droits matériels et moraux de ses adhérents ; entraide pécuniaire en cas d’ur
  1 Kio (155 mots) - 22 janvier 2013 à 19:15
• Association des anciens combattants et victimes de guerre de Saint-Léonard
  ...la guerre 1914-1918, militaires et civils, en vue de la défense de leurs droits. Elle peut comprendre en outre, les anciens combattants de 1939-1945, ainsi
  1 Kio (168 mots) - 22 janvier 2013 à 13:55
• Paul Ducrocq (1890-1916)
  ...rie <ref>curieusement sans contrat de mariage susceptible de protéger les droits des deux enfants survivants du premier lit </ref>à l’âge de 49 ans le
  6 Kio (918 mots) - 31 août 2014 à 00:12
• Association des anciens combattants et victimes de la guerre, section de Pont-de-Briques
  ...es, orphelins, fils d’anciens combattants en vue de la défense de leurs droits
  1 Kio (140 mots) - 22 janvier 2013 à 13:55
• Association locale des sinistrés de Saint-Omer
  '''Objet de l'association :''' connaissance des droits des sinistrés ; défense de leurs intérêts ; établissement d'une liaiso
  536 o (75 mots) - 23 janvier 2015 à 22:21
• Association des anciens combattants du front de Burbure
  '''Objet de l’association :''' défense des droits, secours et soutien par tous les moyens légaux, des intérêts matériels
  495 o (74 mots) - 22 janvier 2013 à 13:55
• Association des anciens du corps expéditionnaire français d’Extrême-Orient (Courrières)
  ...tous les anciens du CEFEC, leur venir en aide si besoin et défendre leurs droits.
  479 o (68 mots) - 22 janvier 2013 à 13:56
• Association des sinistrés de Berck-sur-Mer
  ...er entre eux tout service d'entraide et de soutien; faire connaître leurs droits; représentation de leurs intérêts près des organismes officiels ou priv
  632 o (92 mots) - 22 janvier 2013 à 14:05
• Paul Peytral
  *Directeur des droits d'entrée et d'octroi de la ville de Paris (9 novembre 1933 à 1937). ...de la Légion d'honneur, en qualité de préfet hors classe, directeur des droits d'entrée et d'octroi de la ville de Paris (3 mai 1937) ; Officier, en qual
  2 Kio (255 mots) - 3 novembre 2015 à 23:24
• Association des blessés et pulmonaires du Calaisis
  692 o (95 mots) - 22 janvier 2013 à 13:56
• Union française des anciens combattants d’Auchel
  ...combattants d’[[Auchel]] auprès des pouvoirs publics et défendre leurs droits.
  452 o (62 mots) - 22 janvier 2013 à 13:56
• Syndicat intercommunal d'adduction et de distribution d'eau potable de Dury et Récourt
  ...té préfectoral en date du 27 juillet 2007. Tous les équipements, biens, droits, obligations, éléments patrimoniaux et contrats afférents à la compéte
  590 o (85 mots) - 13 janvier 2013 à 00:10
• Syndicat intercommunal d'adduction et de distribution d'eau potable de la région d'Haucourt
  ...té préfectoral en date du 27 juillet 2007. Tous les équipements, biens, droits, obligations, éléments patrimoniaux et contrats afférents à la compéte
  596 o (86 mots) - 31 janvier 2014 à 22:34
• Association nationale des Francs Tireurs Partisans Français de Lens
  '''Objet de l’association :''' défense des droits des veuves de fusillés.
  423 o (62 mots) - 22 janvier 2013 à 13:56
• Union des prêtres anciens combattants et mobilisés du Pas-de-Calais
  ...s individuelles des prêtres anciens combattants et mobilisés et de leurs droits civiques ; conservation de la fraternelle amitié contractée pendant la gu
  2 Kio (237 mots) - 22 janvier 2013 à 13:56
• Église Saint-Germain de Royon
  Le pignon est prolongé latéralement par des contreforts droits, dont celui donnant au sud porte la trace d’un ancien cadran solaire. Le ...er aux bases prismatiques, flanquée de deux petits piédroits à pinacles droits.
  7 Kio (1 242 mots) - 10 novembre 2015 à 23:22
• Monument aux morts d'Hesdin
  ...s et soldats<br/>de la garnison tombés au champ d'honneur<br/>Ils ont des droits sur nous<br/>Clémenceau<br/>La Patrie se compose<br/>des morts qui l'ont f
  8 Kio (1 197 mots) - 23 décembre 2015 à 18:52
• Association des anciens combattants du front de Blessy
  ...t de l’association :''' grouper les anciens combattants, défendre leurs droits et s’entraider.
  532 o (73 mots) - 14 avril 2015 à 20:11
• Paul Bihourd
  ...verture des débits de boisson par toute personne majeure jouissant de ses droits civils, sur une simple déclaration faite en mairie. Entre le vote de cette **Suppression des droits de navigation (avril 1880).
  4 Kio (634 mots) - 29 juillet 2014 à 21:11
• Travaux de la chambre de commerce d'Arras en 1914-1918
  ...e <ref>Début de la page 99</ref> plus large quote-part, malgré tous les droits que notre contrée peut faire valoir à la bienveillance du Gouvernement.
  125 Kio (21 963 mots) - 13 octobre 2013 à 10:52
• Association familiale rurale de Metz-en-Couture
  '''Objet de l’association :''' étude et défense des droits et des intérêts moraux et matériels des familles rurales.
  413 o (62 mots) - 3 octobre 2013 à 21:41
• Couvent des Carmes Déchaussés d'Arras
  ...0, cet ordre ne pouvant plus avoir de propriété dans Arras, il cède ses droits aux religieux de Notre-Dame-du-Mont-Carmel : ceux-ci appartiennent à l’o
  2 Kio (263 mots) - 15 octobre 2013 à 20:30
• Monument aux morts de Festubert
  En agissant ainsi nous accomplissons un devoir sacré, car nos morts ont des droits sur nous et, en gens d’honneur, nous tenons d’acquitter toute notre det Ils ont des droits sur nous car ils ont effacé cette triste marque de vaincus, qui, malgré n
  16 Kio (2 708 mots) - 6 mars 2019 à 19:12
• Carnet de guerre de l'instituteur Jules Lesieux (1914-1917)
  ...r de cette longue étape inutile, mais où la gaité française a pris ses droits en la personne de Jules Friquet Call[…] dont les réparties sont vraiment ...et l’on boit. Evidemment, il faut réagir : augmenter les licences, les droits sur l’alcool et supprimer le privilège des bouilleurs de cru, limiter le
  375 Kio (63 535 mots) - 29 octobre 2015 à 12:25
• Louis-François Harbaville
  ...apport fait à la Société royale d'Arras sur le projet de réduction des droits sur les sucres étrangers et sur les conséquences qui en résulteraient po
  2 Kio (316 mots) - 14 avril 2020 à 18:49
• Église Saint-Jean-Baptiste de Beauvois
  ...ravée et un chevet à trois pans. Leurs murs sont étayés de contreforts droits. Les fenêtres qui percent la nef et le chœur sont ogivales, sans archivol
  3 Kio (500 mots) - 29 janvier 2014 à 18:25
• Comité départemental des deux anniversaires
  ...ent de la fédération du Pas-de-Calais des déportés, internés et ayant-droits de la résistance ;
  3 Kio (415 mots) - 31 janvier 2014 à 21:58
• Brigitte Bout
  ...les ; du Groupe Union pour un Mouvement Populaire ; de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes ; d
  1 Kio (140 mots) - 28 octobre 2018 à 17:03
• Françoise Henneron
  *Vice-Présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
  1 Kio (198 mots) - 14 décembre 2015 à 21:54
• Sabine Van Heghe
  **Membre de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes. Me
  2 Kio (277 mots) - 15 mars 2023 à 23:54
• Société de chasse de Croisilles
  '''Objet de l'association :''' protection des droits de chasse, répression du braconnage, multiplication du gibier, réglementa
  455 o (62 mots) - 6 septembre 2014 à 22:06
• Les taxis arrageois
  '''Objet :''' veiller aux droits, au respect et à la protection et la reconnaissance de toute personne prop
  469 o (65 mots) - 12 septembre 2014 à 18:40
• Association des anciens combattants et victimes de guerre d'Achicourt
  ...ébrer le culte du souvenir des morts au champ d’honneur ; défendre les droits des anciens combattants et victimes de guerre ; aider les sociétaires dans
  610 o (86 mots) - 12 septembre 2014 à 18:54
• L'administration du Pas-de-Calais pendant la Grande Guerre
  ...ès grande importance, car si les citoyens se croyaient lésés dans leurs droits, ils trouveraient dans l'opinion de la Commission une base pour refuser l'o
  314 Kio (50 916 mots) - 3 décembre 2017 à 14:11
• Conférence du curé de Bomy sur sa paroisse pendant la Grande Guerre
  ...s que soient les dispositions de l'âme, l'intérêt matériel reprend ses droits ; il fallait vivre, il fallait s'adonner au travail quotidien, et d'autant
  14 Kio (2 325 mots) - 14 octobre 2014 à 17:12
• Auguste Lengagne (1898-1955)
  ...affaires municipales. Président de la section boulonnaise de la ligue des droits de l'homme depuis dix ans, il n'a cessé durant l'occupation allemande d'an
  2 Kio (355 mots) - 14 mars 2021 à 17:53
• Félix Crépin (1842-1918)
  ...s à la Réunion, Procureur général à Hanoï en 1895. Il fit valoir ses droits à la retraite en 1898, avec l'honorariat de premier Président de Cour d'a
  1 Kio (208 mots) - 1 novembre 2014 à 11:14
• Union syndicale des journalistes sportifs de France
  '''Objet :''' défense des droits et intérêts matériels et moraux de ses membres ainsi que la protection d
  739 o (114 mots) - 5 novembre 2014 à 15:06
• Idées 62
  ...e, axée sur l'emploi, la protection sociale des droits des salariés, les droits de l'homme, l'abolition du travail des enfants ; créer un espace de débat
  933 o (137 mots) - 3 mars 2015 à 22:36
• Conférence du curé de Givenchy-en-Gohelle sur sa paroisse durant la Grande Guerre
  ...ots : « On dit en Allemagne que là où il n'y a rien l'Empereur perd ses droits ». C'était un adage dont l'application à [[Givenchy-en-Gohelle]] me para
  23 Kio (3 852 mots) - 14 novembre 2014 à 23:41
• Mémorial international de Notre-Dame de Lorette
  ...se déroulèrent d'effroyables combats, la nature a aujourd'hui repris ses droits ; le mémorial inscrira demain la mémoire des morts dans l'espace et au-de ...oyens du monde –, nos devoirs pour la paix, pour la sécurité, pour les Droits de l'homme, pour la démocratie. À chaque fois que le nationalisme resurgi
  38 Kio (6 409 mots) - 27 novembre 2017 à 21:50
• Comité des ACPG, CATM, TOE et veuves d'Anvin
  ...on et de solidarité ; défendre les intérêts de ses adhérents et leurs droits moraux et matériels ; cultiver le culte du souvenir et de la mémoire.
  742 o (120 mots) - 14 décembre 2014 à 22:45
• Europe en sport Nord-Pas-de-Calais
  ...promouvoir l'émergence du maillot officiel de l'équipe d'Europe dont les droits d'utilisation sont définis dans le règlement intérieur ; renforcer par l
  2 Kio (274 mots) - 26 décembre 2014 à 22:00
• Monument aux morts de Beugny
  ...comme au front, à rester fidèles au drapeau et aussi à défendre leurs droits, pendant la paix, comme ils ont défendu la patrie au prix de leur sang pen
  9 Kio (1 372 mots) - 20 décembre 2020 à 12:16
• Association des riverains et amis du Cran aux Œufs (ARACO)
  ...otamment en ce qui concerne la protection de leur cadre de vie et de leurs droits de propriété; intervenir, par le recours aux procédures de droit interne
  3 Kio (496 mots) - 23 janvier 2015 à 22:51
• Association des amis de Maurice Boitel et de la jeune peinture de l'école de Paris
  ...jeune peinture de l'école de Paris; défense du droit moral et des droits d'auteur des œuvres de Maurice Boitel (si elle est saisie par l'artiste lui même,
  637 o (98 mots) - 23 janvier 2015 à 23:15
• Église Saint-Omer de Zudausques
  ...autre au sud. La tour carrée en brique est appuyée de quatre contreforts droits, percée au premier étage de jours au nord et au sud, et à l’étage sui
  6 Kio (1 065 mots) - 11 février 2015 à 21:19
• Comité des ACPG CATM et veuves d'Auxi-le-Château
  ...catégories sociales ; défendre les intérêts de ses adhérents et leurs droits moraux et matériels ; cultiver le culte du souvenir et de la mémoire.
  693 o (111 mots) - 26 janvier 2015 à 22:52
• Association de parents d'élèves du secteur d'Auxi
  ...s pour qu'au moindre coût l’enfant scolarisé devienne conscient de ses droits et devoirs, le goût de l'effort et du travail bien fait pour son insertion
  730 o (111 mots) - 26 janvier 2015 à 23:01
• Monument aux morts de Carvin
  ...oint au maire ; M. F. Vendeville, président de la section de la ligue des Droits de l'Homme ; M. Valère Passelecq, secrétaire de l'harmonie municipale.
  23 Kio (3 175 mots) - 1 février 2015 à 22:21
• Comité des ACPG, CATM, TOE et veuves de Barastre
  ...on et de solidarité ; défendre les intérêts de ses adhérents et leurs droits moraux et matériels ; cultiver le culte du souvenir et de la mémoire.
  734 o (120 mots) - 6 février 2015 à 23:57
• ACPG, CATM, TOE et veuves de Berles-au-Bois
  ...on et de solidarité ; défendre les intérêts de ses adhérents et leurs droits moraux et matériels ; cultiver le culte du souvenir et de la mémoire.
  827 o (136 mots) - 26 mars 2015 à 23:06
• Comité des ACPG CATM TOE et veuves de Beussent
  '''Objet :''' entretenir le devoir de mémoire ; défendre les droits des anciens combattants et veuves de guerre ; apporter une aide sociale.
  490 o (66 mots) - 29 mars 2015 à 19:56
• Association le goujon biachois
  ...rganiser la surveillance, la gestion et l'exploitation équilibrée de ses droits de pêche dans le cadre des orientations départementales de gestion piscic
  2 Kio (259 mots) - 31 mars 2015 à 22:16
• Comité des ACPG CATM TOE et veuves de Billy-Berclau
  ...on et de solidarité ; défendre les intérêts de ses adhérents et leurs droits moraux et matériels ; cultiver le culte du souvenir et de la mémoire.
  760 o (123 mots) - 13 avril 2015 à 20:49
• Handi activ
  ...et de loisirs pour les personnes handicapées ; formation et défense des droits de ces dernières; organisation de manifestations pour financer les diverse
  486 o (69 mots) - 13 avril 2015 à 21:00
• Association autonome des parents d'élèves de Blangy-sur-Ternoise
  ...morales : sens des responsabilités et de l'effort, respect d'autrui, des droits et des devoirs du citoyen..., participer à la vie du mouvement autonome et
  2 Kio (285 mots) - 14 avril 2015 à 19:57
• Les bateaux du marais de Saint-Omer
  Les joints des virures de fond ne sont pas droits et la virure centrale n'est pas nécessairement dans l'axe du bateau. On re
  50 Kio (8 415 mots) - 2 mars 2021 à 19:45
• Église Saint-Jacques de Sains-lès-Fressin
  ...n bois sous arc en plein cintre. Celui-ci est encadré de deux contreforts droits en brique s'élevant jusqu'au clocher octogonal en charpente et ardoise ass
  4 Kio (656 mots) - 26 juin 2015 à 18:56
• Recueil des actes de la préfecture du Pas-de-Calais 1940 à 1944
  *Droits d'expédition des actes d'état civil et légalisation des signatures dans *Certificats de nationalité. Droits de timbre. Note du 23 mai 1942.
  58 Kio (8 581 mots) - 21 janvier 2024 à 15:29
• Recueil des actes de la préfecture du Pas-de-Calais 1945 à 1949
  *Communes. Droits d'expédition des actes de l'état civil et de légalisation de signatures.
  54 Kio (7 518 mots) - 4 juillet 2015 à 15:19
• Jules Crépieux-Jamin
  *Fondateur de la ligue des droits de l'homme à Rouen.
  2 Kio (345 mots) - 28 avril 2020 à 11:25
• Association des citoyens des trois pays
  '''Objet :''' la représentation et la défense des droits des administrés des communes d'[[Alembon]], [[Andres]], [[Bainghen]], [[Bo ...iation a déclaré un nouvel objet : la représentation et la défense des droits des administrés des communes d'[[Alembon]], [[Andres]], [[Ardres]], [[Auti
  1 Kio (164 mots) - 28 juillet 2015 à 20:29
• Associations de la commune de Calais
  *[[Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen (Calais)]]
  7 Kio (948 mots) - 23 décembre 2022 à 11:14
• Jean Vilbois (1896-1967)
  *Agent des droits d'auteur. ...énéral de l'association juridique française pour la protection du droit d'auteur ; membre de la société d'études législatives ; membre du comité juridi
  2 Kio (256 mots) - 20 janvier 2021 à 14:59
• Recueil des actes de la préfecture du Pas-de-Calais 1953
  *Établissement des droits de patente.
  27 Kio (3 446 mots) - 9 mars 2016 à 22:09
• Comité de Cambrin du secours populaire français
  ...proposent de soutenir, dans l’esprit de la déclaration universelle des Droits de l'Homme, au plan matériel, sanitaire, médical, moral et juridique les
  1 Kio (186 mots) - 7 avril 2016 à 21:13
• Bouge ton boul
  ...le propriétaire afin de mentionner clairement que celui-ci renonce à ses droits envers l'animal et sollicite l'aide de l'association pour le placement de s
  1 Kio (205 mots) - 23 mars 2020 à 15:10
• Culture et exploitation du lin à Rumaucourt
  ...ant au sortir du rouissage sans être fabriqués, sera tenu d'en payer les droits comme s'ils avaient été mis au rouissage par un forain et dans le cas ou ...ant le tribunal de simple police pour s'y voir condamner tant à payer les droits à la commune qu'à un amende.
  6 Kio (1 020 mots) - 12 octobre 2016 à 20:40
• Communauté d'agglomération des deux baies en Montreuillois
  ...Le SIVOM de la Région d'Étaples est dissous et l'ensemble de ses biens, droits et obligations ainsi que l'ensemble de son personnel a été transférés a
  12 Kio (1 807 mots) - 26 janvier 2018 à 12:06
• Henri Loriquet
  *''La maladrerie de Labroye. Des droits respectifs des communes de Labroye et de le Boisle sur les biens de cette m
  3 Kio (400 mots) - 28 octobre 2016 à 23:04
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  '''Objet :''' culte du souvenir et défense des ayants-droits.
  339 o (46 mots) - 2 novembre 2016 à 22:04
• Association des usagers d'HLI
  '''Objet :''' faciliter et promouvoir la défense des droits et intérêts de l'ensemble des personnes possédant un lien contractuel di
  817 o (126 mots) - 7 novembre 2016 à 19:45
• Ferdinand Bouilliez
  ...rent sur le tarif général des douanes et plus particulièrement sur les droits appliqués aux graines oléagineuses (1891), sur la réforme des boissons h
  2 Kio (295 mots) - 29 octobre 2018 à 20:52
• Les moulins
  ...opper une politique de soutien, d'entraide, d'animation et de défense des droits des locataires au quartier Les Moulins. Par déclaration du 17 avril 2001,
  1 Kio (187 mots) - 25 novembre 2016 à 23:28
• Association de parents d'élèves de l'enseignement libre de l'école clair accueil
  ...udier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entraide mutuelle
  1 Kio (180 mots) - 28 novembre 2016 à 22:39
• Comité départemental de bowling et de sports de quilles du Pas-de-Calais
  ...rvice public ; assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense et du principe du contradictoire, s'interdire toute discrimi
  2 Kio (292 mots) - 24 mars 2020 à 12:36
• Comité des anciens combattants de Coyecques
  ...n et de solidarité ; défendre les intérêts de ses adhérents et leurs droits moraux et matériels ; cultiver le culte du souvenir et de la mémoire.
  828 o (130 mots) - 7 décembre 2016 à 21:21
• Comité des anciens combattants de Croisilles
  ...n et de solidarité ; défendre les intérêts de ses adhérents et leurs droits moraux et matériels ; cultiver le culte du souvenir et de la mémoire.
  830 o (132 mots) - 7 décembre 2016 à 21:41
• Brigantins front de mer
  '''Objet :''' préserver le cadre de vie et défendre les droits des copropriétaires de la résidence des Brigantins - rue de la digue à S
  972 o (144 mots) - 12 décembre 2016 à 22:41
• Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer
  6 Kio (945 mots) - 14 décembre 2016 à 23:03
• Communauté de communes du Haut Pays du Montreuillois
  ...de l'article 27-2 de la loi {{n°}} 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
  4 Kio (642 mots) - 16 février 2023 à 12:57
• Anciens combattants et victimes de guerre Cambrin Cuinchy Givenchy et environs
  ...les adhérents en situation de détresse ou de précarité ; défendre les droits des anciens combattants, des victimes de guerre et ses ayants droit ; entre
  811 o (117 mots) - 1 janvier 2017 à 17:14
• Comité local des anciens combattants de Dainville
  ...on et de solidarité ; défendre les intérêts de ses adhérents et leurs droits moraux et matériels ; cultiver le culte du souvenir et de la mémoire.
  963 o (149 mots) - 9 février 2020 à 17:14
• Les amis de Matthias
  ...es enfants ont droit et que leur garantit la convention internationale des droits de l'enfant.
  819 o (116 mots) - 9 janvier 2017 à 22:35
• Comité des anciens combattants de Dannes
  ...n et de solidarité ; défendre les intérêts de ses adhérents et leurs droits moraux et matériels ; cultiver le culte du souvenir et de la mémoire.
  888 o (140 mots) - 10 janvier 2017 à 22:11
• CGT ciment 62
  '''Objet :''' défendre les droits des salariés.
  300 o (41 mots) - 10 janvier 2017 à 22:17
• Comité des anciens combattants de Delettes
  ...on et de solidarité ; défendre les intérêts de ses adhérents et leurs droits moraux et matériels ; cultiver le culte du souvenir et de la mémoire.
  798 o (128 mots) - 10 janvier 2017 à 22:29
• Les galops de l'espoir
  '''Objet :''' lutter pour les droits des chevaux et des propriétaires respectueux ; dénoncer l'hippophagie et
  606 o (90 mots) - 27 janvier 2017 à 19:08
• Faites la république
  ...e et promouvoir les valeurs de la République, préserver et valoriser les Droits de l'Homme, favoriser et développer l'éducation à la citoyenneté, ampli
  1 Kio (164 mots) - 5 février 2017 à 17:10
• Ensemble agir pour le droit du travail
  '''Objet :''' reconnaissance des droits et défense des intérêts des demandeurs d'emploi.
  340 o (46 mots) - 6 février 2017 à 15:02
• Secours populaire français comité de Drocourt 2
  ...la solidarité ; soutenir dans l'esprit de la déclaration universelle des Droits de l'Homme, au plan matériel, sanitaire, médical, moral et juridique les
  740 o (112 mots) - 6 février 2017 à 15:17
• Association nationale des supporters
  ...nistères et organisations dépendantes du ministère de l'intérieur, des droits de la femme, de la ville et de la jeunesse et des sports ; participer à l'
  2 Kio (237 mots) - 6 février 2017 à 16:08
• Association Étaples emploi
  ...ocial ; rompre la solitude des demandeurs d'emploi ; revendiquer plus de droits pour les chômeurs et les faire respecter.
  561 o (75 mots) - 18 avril 2017 à 11:32
• Comité des anciens combattants d'Étaples
  ...n et de solidarité ; défendre les intérêts de ses adhérents et leurs droits moraux et matériels ; entretenir le culte du souvenir et de la mémoire.
  994 o (159 mots) - 21 avril 2017 à 11:51
• Pour l'intérêt général des évinois
  ...pour l'ensemble de ses membres adhérents ; contribuer à faire valoir les droits, la prévention et le soutien aux habitants d'[[Évin-Malmaison]] concerné
  1 Kio (252 mots) - 25 mai 2017 à 11:23
• Victor Advielle
  *''Les droits et les devoirs des conservateurs des bibliothèques communales'', 1874. [ht
  4 Kio (602 mots) - 5 avril 2020 à 13:56
• Anciens combattants d'Ecques et de Clarques
  ...on et de solidarité ; défendre les intérêts de ses adhérents et leurs droits moraux et matériels : perpétuer le culte du souvenir et de la mémoire.
  827 o (133 mots) - 2 juillet 2017 à 12:56
• Syndicat intercommunal des marais de la vallée de la Canche
  ...ssous par arrêté préfectoral du 5 décembre 2017. L'ensemble des biens, droits et obligations du syndicat ont été transférés à la [[Communauté d'agg
  422 o (58 mots) - 26 janvier 2018 à 11:29
• Syndicat intercommunal d'eau potable de la région de Conchil-le-Temple
  ...ssous par arrêté préfectoral du 5 décembre 2017. L'ensemble des biens, droits et obligations du syndicat ont été transférés à la [[Communauté d'agg
  416 o (56 mots) - 26 janvier 2018 à 11:30
• Syndicat intercommunal d'eau potable de la région de Beutin
  ...ssous par arrêté préfectoral du 5 décembre 2017. L'ensemble des biens, droits et obligations du syndicat ont été transférés à la [[Communauté d'agg
  405 o (56 mots) - 26 janvier 2018 à 11:31
• Syndicat intercommunal d'eau potable de la vallée d'Airon
  ...ssous par arrêté préfectoral du 5 décembre 2017. L'ensemble des biens, droits et obligations du syndicat ont été transférés à la [[Communauté d'agg
  403 o (55 mots) - 26 janvier 2018 à 11:32
• Syndicat intercommunal d'eau potable de Saint-Josse et Saint-Aubin
  ...ssous par arrêté préfectoral du 5 décembre 2017. L'ensemble des biens, droits et obligations du syndicat ont été transférés à la [[Communauté d'agg
  411 o (54 mots) - 26 janvier 2018 à 11:33
• Syndicat intercommunal d'eau potable du plateau de Campigneulles
  ...ssous par arrêté préfectoral du 5 décembre 2017. L'ensemble des biens, droits et obligations du syndicat ont été transférés à la [[Communauté d'agg
  409 o (54 mots) - 26 janvier 2018 à 11:35
• Syndicat intercommunal d'assainissement de Neufchâtel-Hardelot Condette Nesles
  ...ssous par arrêté préfectoral du 5 décembre 2017. L'ensemble des biens, droits et obligations du syndicat ont été transférés à la [[Communauté d'agg
  277 o (37 mots) - 26 janvier 2018 à 11:38
• Syndicat intercommunal d'assainissement de Pont-de-Briques
  ...ssous par arrêté préfectoral du 5 décembre 2017. L'ensemble des biens, droits et obligations du syndicat ont été transférés à la [[Communauté d'agg
  429 o (56 mots) - 26 janvier 2018 à 11:40
• Syndicat mixte d'assainissement et de gestion de l'épuration
  ...ssous par arrêté préfectoral du 5 décembre 2017. L'ensemble des biens, droits et obligations du syndicat ont été transférés à la [[Communauté d'agg
  365 o (49 mots) - 26 janvier 2018 à 11:41
• Syndicat intercommunal pour l'assainissement du Bassin du Wimereux
  ...ssous par arrêté préfectoral du 5 décembre 2017. L'ensemble des biens, droits et obligations du syndicat ont été transférés à la [[Communauté d'agg
  362 o (47 mots) - 26 janvier 2018 à 11:42
• Recueil des actes de la préfecture du Pas-de-Calais 1954
  *Etablissement des droits de patente. M. Merlot (Arras).
  29 Kio (3 888 mots) - 14 octobre 2018 à 12:23
• Association le Petit Chat
  '''Objet :''' Œuvrer pour la défense des droits des animaux et plus particulièrement chats errants, chatons, chats adultes
  955 o (141 mots) - 12 décembre 2022 à 11:52
• Club conviction citoyenne de la 10-62
  ...promouvoir nos convictions citoyennes : civilité, civisme, solidarité et droits et devoirs ; organiser des manifestations politiques et collecter des fonds
  661 o (90 mots) - 1 septembre 2020 à 21:51
• Tribu sans issue
  ...e la participation à la vie démocratique en assumant et en exerçant les droits et les devoirs de citoyen au sein du collectif afin de favoriser le "vivre
  2 Kio (327 mots) - 14 mars 2021 à 18:50
• Droits et défenses du citoyens d'R
  '''Objet :''' défendre les droits de tous les individus sans distinction de genre, de nationalité, d'opinion
  576 o (81 mots) - 14 mars 2021 à 19:24
• Véronique Deprez-Boudier
  ...e contre la fraude, relevant de la direction générale des douanes et des droits indirects (01/04/2004). ...de l'organisation, relevant de la direction générale des douanes et des droits indirects (07/2005).
  2 Kio (320 mots) - 5 novembre 2023 à 17:51
• Christine Engrand
  **Membre de la Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
  1 Kio (152 mots) - 17 février 2023 à 11:57
• Association des anciens d'Afrique du Nord de Molinghem
  '''Objet de l'association :''' défense des droits de ses membres ; organisation et pratique de l'amitié et de la solidarité
  435 o (61 mots) - 10 décembre 2022 à 09:17
• Associations de la commune de Wingles
  *[[Section locale des mutilés ayant-droits et invalide du travail (Wingles)]] (1948)
  16 Kio (1 939 mots) - 11 janvier 2023 à 20:09
• Comité de Dainville de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc, Tunisie
  ...eur permettre, par une action concertée, d'assurer la sauvegarde de leurs droits matériels et moraux et d'oeuvrer en faveur de la paix.
  546 o (80 mots) - 28 décembre 2022 à 18:24
• Comité d'Ourton de la fédération nationale des anciens combattants en Algérie
  ...mobilisés en Algérie, Maroc et Tunisie et assurer la sauvegarde de leurs droits.
  532 o (80 mots) - 28 décembre 2022 à 19:21
• Comité de Wancourt de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie
  ...eur permettre, par une action concertée, d'assurer la sauvegarde de leurs droits matériels et moraux.
  474 o (68 mots) - 24 janvier 2023 à 19:04
• Amicale de chasse de Wanquetin
  ...our la pratique de la chasse sur les territoires où celle-ci détient ces droits avec le souci de réservation de la faune, du développement du capital gé
  560 o (85 mots) - 24 janvier 2023 à 19:27
• Société de chasse de Wailly-les-Arras
  ...ayant pour but la chasse en commun et la répression du braconnage sur les droits de chasse tant en propriété qu'en délégation apportés par les sociéta
  860 o (138 mots) - 1 février 2023 à 15:23
• La Saint-Hubert de Wailly-les-Arras
  ...n du braconnage, protection de la nature d'une manière générale sur les droits de chasse tant en propriété qu'en délégation apportés par les sociéta
  519 o (82 mots) - 1 février 2023 à 15:30
• Association des anciens combattants du front de Wizernes
  '''Objet :''' défense des droits et des intérêts matériels et moraux des anciens combattants du front par
  371 o (55 mots) - 16 février 2023 à 11:23
• Comité des ACPG CATM TOE et veuves de Wizernes
  ...on et de solidarité ; défendre les intérêts de ses adhérents et leurs droits moraux et matériels ; cultiver le culte du souvenir et de la mémoire.
  703 o (115 mots) - 16 février 2023 à 11:50
• ADDIAP
  Titre complet : ADDIAP association de défense des droits et intérêts des adhérents et propriétaires d’installations sur les te ...sures et tous les moyens nécessaires à la défense des intérêts et des droits de ses membres.
  1 Kio (228 mots) - 17 février 2023 à 10:27
• Association leurriste Haut de France team LHF
  ...embres, en relation avec l'objet de l'association ; détenir et gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'Etat, sur les domaines p
  875 o (139 mots) - 17 février 2023 à 10:37
• Virginie Souilliart
  *Chargée de projet à l'Agence Nationale pour la Garantie des Droits des Mineurs (ANGDM).
  490 o (66 mots) - 5 mars 2023 à 12:44
• Déportés du travail et réfractaires (section de Vitry-en-Artois et environs)
  ...on digne d'intérêt ; développement de l'esprit mutualiste; défense des droits.
  575 o (87 mots) - 8 mars 2023 à 06:43
• Union des mutilés, réformés, anciens combattants et victimes de la guerre de Violaines
  '''Objet :''' soutenir ses membres et défendre leurs droits.
  293 o (37 mots) - 30 mars 2023 à 20:14
• Association des chasseurs de Vincly La Saint-Hubert
  '''Objet :''' mise en commun des droits de chasse ; destruction des animaux nuisibles ; répression du braconnage e
  1 Kio (167 mots) - 31 mars 2023 à 10:31
• Comité de Vimy de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie (Maroc et Tunisie)
  ...e les anciens mobilisés en Algérie, Maroc et Tunisie ; sauvegarder leurs droits moraux et matériels ; œuvrer pour la paix.
  417 o (58 mots) - 31 mars 2023 à 10:55
• Association familiale catholique de Vimy
  '''Objet :''' sauvegarder les droits et défendre les intérêts d'ordre matériel et moral des familles.
  277 o (41 mots) - 31 mars 2023 à 11:01
• Association des anciens combattants de Villers-au-Flos
  ...lébrer le culte du souvenir des morts au champ d'honneur ; défendre les droits des anciens combattants et aider les sociétaires dans le besoin.
  470 o (66 mots) - 12 avril 2023 à 17:06
• Comité de la communauté du Béthunois de la FNACA
  ...eur permettre, par une action concertée, d'assurer la sauvegarde de leurs droits matériels et moraux ; œuvrer en faveur de la paix.
  665 o (100 mots) - 27 avril 2023 à 09:39
• Associations de la commune de Verchocq
  *[[Société civile des droits de chasse de Verchocq (1924)]] (1924) *[[Société civile des droits de chasse de Verchocq]] (1946)
  2 Kio (214 mots) - 8 octobre 2023 à 11:34
• Société de chasse de la Crosse et du Dedimont
  ...jet :''' exploitation de la chasse sur le territoire où elle détient des droits de chasse dit société de chasse de la Rosse et du Dedimont (commune de [[ ...suit : exploitation de la chasse sur le territoire où elle détient les droits de chasse, société de chasse de la Crosse (communes de [[Coupelle-Vieille
  1 Kio (196 mots) - 8 octobre 2023 à 11:43
• Société locale des mutilés et invalides du travail de Vermelles
  '''Objet :''' défense des intérêts et des droits des victimes d'accidents du travail et des invalides du travail.
  393 o (59 mots) - 11 octobre 2023 à 14:02
• Office municipal des fêtes et de la culture de Vermelles
  ...lles, de divertissement ou de solidarité ; de repartir et déterminer les droits aux subventions dans le domaine des fêtes et de la culture dans la commune
  1 003 o (148 mots) - 11 octobre 2023 à 14:45
• Audience
  '''Objet :''' défendre les droits de tous les individus sans distinction de genre, de nationalité, d'opinion
  443 o (61 mots) - 11 octobre 2023 à 14:55
• Benoît Roussel
  ...elage Arques-Wadgassen ; membre de plusieurs associations de défense des droits de l'Homme.
  986 o (134 mots) - 6 novembre 2023 à 10:33
• Rapports du Préfet du Pas-de-Calais en 1940
  ...ait en 1940 pour les contributions indirectes résulte d'une majoration de droits et de la hausse des prix qui a suivi les événements de mai, plutôt que d En ce qui concerne plus spécialement les droits encaissés par l'administration de l'Enregistrement, en 1939 et en 1940 (l'
  245 Kio (39 483 mots) - 21 janvier 2024 à 00:12
• Rapports du Préfet du Pas-de-Calais en 1941 premier semestre
  ...itements fût connu le plus tôt possible. De même le maintien ou non des droits acquis pour la retraite. Le tableau ci-après présente, pour l'ensemble des droits et pour ceux les plus importants, la situation comparative des mois d'avril
  389 Kio (61 756 mots) - 21 janvier 2024 à 01:24
• Rapports du Préfet du Pas-de-Calais en 1941 deuxième semestre
  ...par route pour l'exportation, ni pour l'armée allemande ni pour les ayant-droits des mines. De même les tonnages enlevés pour les autres groupements que c 32 - Décret du 4-5-41 fixant les droits et cotisations perçus au profit du Comité d'organisation de l'Industrie c
  674 Kio (106 305 mots) - 21 janvier 2024 à 01:14
• Comité des ACPG CATM TOE et veuves de Thiembronne
  ...ion et de solidarité, défendre les intérêts de ses adhérents et leurs droits moraux et matériels. Cultiver le culte du souvenir et de la mémoire.
  690 o (111 mots) - 27 janvier 2024 à 09:16
• CESVEM 62
  ...s'investir pour apporter une aide, un soutien et des informations sur les droits des victimes d'erreurs médicales.
  397 o (55 mots) - 6 avril 2024 à 16:50
• Comité des ACPG CATM TOE et veuves de Thérouanne
  ...on et de solidarité ; défendre les intérêts de ses adhérents et leurs droits moraux et matériels ; cultiver le culte du souvenir et de la mémoire.
  700 o (114 mots) - 6 avril 2024 à 16:52
• Anciens combattants de Vaudricourt
  ...ntérêts et la mise en œuvre de tous les moyens afin de préserver leurs droits.
  572 o (82 mots) - 23 avril 2024 à 15:49